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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS
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LE JARDIN DES SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES SAVEURS
METRAL FRUITS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3809010
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
LE JARDIN DES SAVEURS de METRAL FRUITS

Présentation de la marque LE JARDIN DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS domicilié(e) CS30030 CHANAS - Route de Lyon - 38556 - St Maurice l'Exil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METRAL FRUITS domicilié(e) CS30030 CHANAS - Route de Lyon - 38556 - St Maurice l'Exil - France.

La marque LE JARDIN DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES SAVEURS est expirée depuis le 23 février 2021.

METRAL FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SWEET POM , SWEET POM , Notre région est un vaste jardin. , Les Métralines , CHANABEL , Métral Fruits , Croc' de pom , Corinne


METRAL FRUITS, S.A.S. - CS30030 CHANAS - Route de Lyon - 38556 - St Maurice l'Exil - France


METRAL FRUITS - CS30030 CHANAS - Route de Lyon - 38556 - St Maurice l'Exil - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738267 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.